Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Spécialité Fromagère - L'Escargot Chevrier
CHAUVIN Bernard, Louis

Numéro de dépôt :
99770676
Date de dépôt :
19/01/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2009

Présentation de la marque Spécialité Fromagère - L'Escargot Chevrier

Déposée le 19 janvier 1999 par CHAUVIN Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Spécialité Fromagère - L'Escargot Chevrier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est CHAUVIN Bernard, Louis, domicilié(e) 6 Ch. des Maucardières - Le Vieil-Baugé, 49150 BAUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN Bernard, Louis - France.

La marque Spécialité Fromagère - L'Escargot Chevrier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Spécialité Fromagère - L'Escargot Chevrier est expirée depuis le 19 janvier 2009.

CHAUVIN Bernard a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS BERNARD LOUIS , ASPHALTE AUTO ECOLE , CHATEAU HAUT BEZIN , PRAGMA. AGRO. TECHNO.- DECO. , Saint BlouCantou , Butt'ine Fruit , LES OLIVENDIS , Fondu Coeur - Plaisir gourmand du beurre-confiture , ... Fleuropen ... quand la monnaie du pape Devient Monnaie d'Europe


CHAUVIN Bernard, Louis - 6 Ch. des Maucardières - Le Vieil-Baugé, 49150 BAUGE - France


CHAUVIN Bernard, Louis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, fromages et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; Semences, plantes et fleurs naturelles ; Aliments pour les animaux. Restauration (alimentation) ; services vétérinaires Et d'agriculture ; recherche scientifique et industrielle ; travaux d'ingénieurs, laboratoires, Location de matériels pour exploitation agricole.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.